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Clause de non-responsabilité

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1. Contenu de l'offre en ligne

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Toutes les offres sont libres et sans engagement. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou supprimer tout ou partie du site ou des offres sans notification et d'en suspendre ou d'en arrêter définitivement la publication. 

2. Renvois et liens hypertexte

La responsabilité de l'auteur ne peut être engagée pour les renvois directs ou indirects à des pages Internet externes («liens») ne relevant pas de la responsabilité de l'auteur que si celui-ci en connait le contenu et qu'il serait techniquement possible et raisonnable d'en empêcher l'accès en cas de contenus contraires à la législation. L'auteur déclare par la présente qu'au moment de la publication des liens, les pages concernées ne présentent pas de contenus contraires à la législation. L'auteur n'a aucune influence sur leur conception actuelle ou future, les contenus présentés ou les droits d'auteur relatifs aux pages liées. En conséquence, l'auteur rejette toute responsabilité pour le contenu de ces sites qui serait modifié après l'établissement des liens. La présente déclaration s'applique à tous les liens ou renvois présents au sein de l'offre Internet du présent site ainsi qu'aux contributions externes dans des livres d'or ou listes de diffusion établies par l'auteur. La responsabilité des sites auxquels renvoient ces liens, et en particulier la responsabilité en cas de contenus illicites, erronés ou incomplets ainsi que la responsabilité relative à tout dommage découlant de l'utilisation ou de la non-utilisation desdites informations, relèvent exclusivement de l'auteur des pages en question.

3. Droit d'auteur et des marques

L'auteur s'efforce de respecter dans toutes les publications les droits d'auteur des images, sons, vidéos et textes ou d'utiliser des images, sons, vidéos et textes créés par lui-même ou libres de droits. Si l'offre Internet utilise des marques ou si des marques sont par exemple mentionnées par des tiers, lesdites marques sont sans exception soumises aux dispositions du droit des marques applicable et aux droits de propriété de leurs propriétaires respectifs. Leur simple mention n'indique en aucun cas que ces marques ne sont pas protégées par des droits tiers. Les droits d'auteur afférents aux objets créés et publiés par l'auteur restent sa seule propriété. La reproduction ou l'utilisation des images, sons, vidéos et textes sur support numérique ou physique sont strictement interdites sans l'autorisation explicite de l'auteur.

4. Protection des données

Lorsqu'il est possible d'enregistrer des données personnelles ou professionnelles (adresses e-mail, noms, adresses) dans le cadre de l'offre en ligne, ces données sont transmises de manière volontaire par l'utilisateur.

5. Validité juridique de la présente clause de non-responsabilité

Cette clause de non-responsabilité doit être considérée comme partie intégrante de l'offre en ligne dans laquelle elle est présente. Si certaines sections ou certaines formulations de ce texte ne devaient plus respecter la législation en vigueur ou être incomplètes, ni le contenu ni la validité des autres sections de ce document ne s'en trouveraient affectées.

6. Google Analytics

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